Mentions légales du cabinet JM Sophrologie - Retrouvez votre bien-être.

JM Sophrologie | Montpellier

43 r Bertrand de Born, 34080 MONTPELLIER

Mentions légales

SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi num 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.jmsophrologie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de sa maintenance : Propriétaire du site : Monsieur Jean-Michel Chevalier 43 r Bertrand de Born 34080 MONTPELLIER 06 20 28 70 14 jeanmichelchevalier@laposte.net Entreprise active immatriculée le 30/10/2018 ; 843 445 669 R.C.S. CHAMBERY Editeur du site : TREVAD SAS 1 Rue Galvani 75017 Paris 06 75 77 18 37 contact@trevad.com Hébergeur du site : OVH SAS RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 2 rue Kellermann 59 100 Roubaix France 09 72 10 10 07

Conditions d'utilisation

Le site est accessible par l’url suivant : https://www.jmsophrologie.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’entreprise JM Sophrologie. L’entreprise JM Sophrologie ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

L’entreprise JM Sophrologie, et résultant soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le site internet de l’entreprise JM Sophrologie ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. L’entreprise JM Sophrologie ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site JM Sophrologie. Des espaces interactifs ont la possibilité de poser des questions dans l’espace contact et sont à la disposition des utilisateurs. L’entreprise JM Sophrologie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’entreprise JM Sophrologie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, lien hypertexte et autres…).

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de JM Sophrologie. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Monsieur JM Chevalier 43 r Bertrand de Born, 34080 MONTPELLIER ou par voie électronique à l’adresse email suivante : jeanmichelchevalier@laposte.net.

Confidentialité

Les informations personnelles , dans le cas où elles seraient collectées, ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise JM Sophrologie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes. Sauf autorisation écrite au préalable de l’entreprise JM Sophrologie, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est formellement prescrite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments constituants sera considérée comme la réalisation d’une contrefaçon et entrainera des poursuites conformément aux dispositions légales prévues par les articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.jmsophrologie.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’entreprise JM Sophrologie.

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Informations et exclusion

L’entreprise JM Sophrologie met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’entreprise, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’entreprise JM Sophrologie n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site internet jmsophrologie.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’entreprise JM Sophrologie ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de l’entreprise JM Sophrologie ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de JM Sophrologie. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de JM Sophrologie, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’entreprise JM Sophrologie se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que l’entreprise JM Sophrologie reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par l’entreprise JM Sophrologie apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. L’entreprise JM Sophrologie ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits et services y compris sur son site Internet.

Contactez-nous

L’entreprise JM Sophrologie est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : jeanmichelchevalier@laposte.net

JM Sophrologie

06 20 28 70 14

43 r Bertrand de Born, 34080 MONTPELLIER

Mentions Légales

Made by Trevad